ACCESSIBILITÉ et PROPRIETE
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption programmée ou non,
pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
L’ensemble des éléments (codes, images et textes) utilisés sur ce site est la propriété de TACTILE,
à l’exception des photographies qui restent la propriété exclusive de leurs auteurs.
Le présent site internet est protégé par les lois françaises régissant la propriété intellectuelle.
Il est strictement interdit de le reproduire sous quelque forme que ce soit, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement,
et sur tous supports sans un accord écrit de son auteur.
COLLECTE DES DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Ce Site est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Ainsi, l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (articles 32 et 38), d’accès (articles 38 et 39) et de rectification des données le concernant (article 40).
Pour faire usage de ce droit, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en le contactant par mail à l’adresse suivante :
service-clients@atelier-tactile.fr ou, par courrier adressé au siège social de l’Éditeur en précisant ses coordonnées (nom, prénom, adresse, mail).
Nous vous informons que TACTILE autorise tout site internet précisant les mentions obligatoires,
ou tout autre support à citer ATELIER TACTILE et à mettre en place un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil :https://www.atelier-tactile.fr.
ACCEPTATION DES CONDITIONS
En utilisant ce site, vous signifiez votre acceptation des conditions précitées. Dans le cas contraire, veuillez ne pas utiliser ce site.
Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de modifier, ajouter ou supprimer des éléments de cette page à tout moment.
INFORMATIONS LÉGALES
Le Site www.atelier-tactile.fr est édité par : TACTILE ayant son siège social à l’adresse suivante :
20 rue de l'Hotel de Ville 92200 Neuilly sur Seine et immatriculée au numéro suivant : Siret 51319339100028
Pour nous contacter : service-clients@atelier-tactile.fr
Directeur de la publication : Monsieur Saig de Quénetain
Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1